I- Acceptation

Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) déterminent les règles d’utilisation du site « Forum Info PC ». Chaque utilisateur (visiteur ou inscrit) doit respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation. En accédant au site, l’utilisateur accepte les Conditions Générales d’Utilisation.

L’équipe du site se réserve, à tout moment, le droit de modifier les Conditions Générales d’Utilisation. En conséquence, nous conseillons à l’utilisateur de se référer régulièrement aux Conditions Générales d’Utilisation.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont accessibles depuis n’importe quelles pages du site.


II- Définitions

Documents :
C’est l’ensemble des informations, documents, logiciels… qui peuvent être consultés et téléchargés sur Forum Info PC.

Utilisateur(s) :
Parfois désigné par « vous », est l’ensemble des personnes qui visitent et/ou utilisent le site Forum Info PC.

Cookie :
Petit programme enregistré sur l’équipement de l’utilisateur afin de transmettre des données. Forum Info PC utilise ce petit programme pour son bon fonctionnement. L’utilisateur peut à tout moment refuser ou supprimer ce programme via son navigateur Internet.


III- Les forums phpBB

En accédant à « Forum Info PC » (désigné ici par « nous », « notre », « nos », « Forum Info PC », « »), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, alors n’accédez pas et/ou n’utilisez pas « Forum Info PC ». Nous pouvons modifier celles-ci à n’importe quel moment et nous ferons tout pour que vous en soyez informé, bien qu’il soit prudent de vérifier régulièrement celles-ci par vous-même. Si vous continuez d’utiliser « Forum Info PC » alors que des changements ont été effectués, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions découlant des mises à jour et/ou modifications.

Notre forum est de type phpBB (désigné ici par « ils », « eux », « leur », « logiciel phpBB », « http://www.phpbb.com », « Groupe phpBB », « Equipes phpBB ») qui est un script libre de forum, déclaré sous la licence « General Public License » (désigné ici par « GPL ») et qui peut être téléchargé depuis http://www.phpbb.com. Le logiciel phpBB facilite seulement les discussions basées sur internet. Le groupe phpBB n’est pas responsable de ce que nous acceptons et/ou n’acceptons pas, comme contenu ou conduite permis. Pour de plus amples informations au sujet de phpBB, merci de consulter: http://www.phpbb.com.

Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel ou autre qui peut transgresser les lois de votre pays, du pays où « Forum Info PC » est hébergé ou les lois internationales. Le faire peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez que « Forum Info PC » supprime, édite, déplace ou verrouille n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni « Forum Info PC », ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.


IV- Forum Info PC

Forum Info PC est un site à titre personnel, donc libre et gratuit d’utilisation. En aucun cas, une contrepartie financière pour accéder au site, télécharger et/ou consulter des Documents, ne vous sera demandée.

Par conséquent, l’Utilisateur s’engage à :

• Télécharger les Documents qu’à titre personnel et non-marchand.
• Copier les Documents qu’à titre personnel et non-marchand en notant bien sa source et son auteur. Pour copier et modifier un document, l’Utilisateur doit en demander la permission à son auteur et à l’équipe d’Administration du site.
• Ne pas copier partiellement et intégralement le site Forum Info PC.

V- Propriété intellectuelle

Tous les Documents présents sur Forum Info PC ainsi que l’ensemble du site Forum Info PC, sont la propriété exclusive de Forum Info PC, sauf mentions contraires. Certains Documents présents sur Forum Info PC sont la propriété de leur auteur/éditeur (ex : les logiciels Microsoft). Comme ailleurs, vous devez respecter ici cette propriété intellectuelle.

L’équipe de Forum Info PC peut à tout moment supprimer ces Documents, si elle le juge nécessaire.

Quant à l’Utilisateur, il accepte à ce que ses Documents soient hébergés sur les équipements du site.


VI- Règles à respecter sur le site

Toutes discussions, documents, images, contenus, ..., à caractère pornographique, discriminatoire, raciste, insultant, choquant, ou illégal vis à vis de la loi française seront effacés et l’Utilisateur ayant commis ces faits sera banni définitivement et dans l’immédiat!

L’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser ces types de liens sur le site :

• Liens vers des sites de téléchargements illicites.
• Liens vers des informations dites illicites par la loi française.
• Liens vers des sites à caractère sexuel.
• Liens publicitaires.

L’Utilisateur doit faire preuve de politesse, un « bonjour », un « merci » et un « s’il vous plait » sont attendus au minimum. Avec ces trois formules l’Utilisateur aura beaucoup plus de chance à ce que des membres répondent à ses questions. L’Utilisateur doit savoir recevoir des critiques (positives ou négatives), une critique n’est pas une insulte.

L’Utilisateur doit respecter les décisions de l’équipe de Forum Info PC. Ces personnes sont là pour veiller au bon fonctionnement du Forum et à l’application des règles mises en place, ils ont tous pouvoirs pour prendre les décisions jugées nécessaires.


VII- Protections des données personnelles

L’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser sur le site des informations personnelles le concernant ou sur un autre utilisateur.

Certaines données personnelles comme l’adresse IP et l’adresse E-mail sont utilisées pour le bon fonctionnement du site. Forum Info PC s’engage à ne pas diffuser ces informations.

L’Utilisateur peut à tout moment se désinscrire du site. Pour se désinscrire, l’Utilisateur doit faire une demande soit par Message Privé, soit par le formulaire de contact disponible sur le site, à un Administrateur de Forum Info PC. Lors de sa désinscription au site, l’Utilisateur peut demander à ce que ses données personnelles soient modifiées ou supprimées.

Cependant, même après désinscription, Forum Info PC se réserve le droit de garder les Documents publiés par l’Utilisateur, du moment que ces Documents ne contiennent pas de données personnelles le concernant.

Le site Forum Info PC étant un site à titre personnel et non-marchand, son enregistrement à la CNIL n’est pas obligatoire selon la loi française.


VIII- Règles de publication des Documents

Selon les forums, les règles de publication des Documents peuvent être différentes. Par conséquent, l’Utilisateur s’engage à respecter toutes les règles de publication des Documents imposées dans chaque forum.

Ce qu’il faut dans un sujet/message :

• Un titre explicite.
• Pas de titre en majuscule ! Ni de titre avec les mots « URGENTS », « A l’AIDE », ...
• Une question claire et compréhensible.
• L’Utilisateur doit se relire et corriger ses fautes d’orthographe et de grammaire.
• Une présentation claire.
• Pas trop de meurtres orthographiques ou grammaticaux non plus, Forum Info PC n’est pas un tchat. L’Utilisateur doit s’exprimer clairement.
• Pas d’images trop grandes et pas trop lourdes.
• Formules de politesse.
• Ne pas demander « Répondez-moi par email » ou du même genre. Forum Info PC est un site pour partager des connaissances.
• Le flood est toléré mais possède ses limites. L’Utilisateur ne doit pas en mettre des litres et des litres dans les messages.

L’Utilisateur doit poster au bon endroit (ex: une question sur de l’HTML, ne doit être postée dans le forum PHP, ce n’est pas la même chose!). Si votre question a été résolue, veillez à mettre à jour votre sujet en tant que « Résolu » (utilisez les attributs de sujet). Pour éviter de créer un nouveau sujet dont la question a déjà été posée ou résolue ultérieurement, faite une recherche avant de poster un nouveau sujet.

Le site est un terrain neutre. Les messages (des Utilisateurs comme de l’équipe) ne doivent en aucun cas être interprétés comme une opinion politique ou religieuse arbitraire. Inutile de se plaindre explicitement du système ou du mode de vie des autres. N’imposez pas vos positions, libre à chacun d’avoir les siennes, et le forum ne doit pas être un lieu de débat.

Évitez de mettre des liens sur d’autres sites (style Wikipédia) lorsque l’on pose une question. On ne demande pas aux membres de tout savoir, si vous ne connaissez pas la réponse, ce n’est pas bien dramatique. Un utilisateur lambda peut lui aussi taper sa question sur Google. S’il pose la question sur le forum, c’est pour avoir une réponse développée avec vos propres mots.

Respectez les coutumes de la bienséance. Si par exemple, vous faites une requête auprès d’un graphiste pour une signature, évitez les exigences de délais ou de qualité. Ces personnes font ça sur leur temps libre et gracieusement. C’est un service qu’ils vous rendent sans aucune obligation.
Évitez également de vous engager dans des requêtes que vous n’êtes pas sûr de pouvoir honorer.

Le double-post avant 24 heures est interdit. L’Utilisateur doit utiliser la fonction « Editer ». Lorsqu’un message est édité, il est automatiquement marqué comme non lu.

Modération
Les membres de l’équipe de Forum Info PC, se réservent le droit de verrouiller, de modifier, de diviser, de fusionner ou encore de supprimer les messages de l’Utilisateur, s’ils en jugent nécessaires. Certaines actions, comme la suppression de messages, le bannissement d’un Utilisateur ne peuvent être qu’effectuées par l’équipe des Administrateurs(trices).


IX- Disponibilités du site

Forum Info PC s’engage au mieux, à ce que le site soit accessible à tout moment.

Cependant, Forum Info PC n’est pas responsable si l’Utilisateur ne parvient pas à accéder au site, lié à une surcharge du réseau ou du serveur, à une défaillance des fournisseurs d’accès à Internet, à un cas de force majeur, à tout dysfonctionnement logiciel ou matériel, à toute intervention malveillante, à une erreur humaine ou électrique...


X- Clause de non-responsabilité

Forum Info PC n’est pas responsable :

• Si les données relatives à l’inscription de l’Utilisateur ne lui parviennent pas lors de la confirmation par e-mail.
• Si après avoir suivi, utilisé, téléchargé un Document, l’équipement de l’Utilisateur ne fonctionne plus.
• De la présence de Virus et/ou de programmes malveillants sur le site.
• Des liens menant vers d’autres sites qu’ils soient des partenaires ou non. Forum Info PC n’est donc pas responsable du contenu de ces sites.
• De la garantie de fiabilité, d’exactitude et d’actualité des Documents publiés par l’équipe de Forum Info PC, par d’autres Utilisateurs ou par d’autres sites.
• De la perte de données après un problème sur le serveur ou par une mauvaise manipulation par un ou plusieurs membres de l’équipe de Forum Info PC.

XI- Avatars et Signatures

Avatars

L’avatar doit faire au minimum 20 pixels de largeur et de hauteur et au maximum 125 pixels de largeur et de hauteur.
L’avatar ne doit pas dépasser les 500 Ko.
L’image ne doit pas choquer.

Signatures

Le texte ne doit pas dépasser la taille de 500 caractères.
Cinq lignes de texte au maximum.
Les images ou animations ne doivent pas dépasser 500 Ko, 500 pixels de largeur et 150 pixels de hauteur.
Pas de liens publicitaires.
Une image au maximum.
L’image ne doit pas choquer.

L’équipe de Forum Info PC se réserve tout droit pour modifier ou supprimer l’avatar ou la signature de l’Utilisateur s’ils ne respectent pas les règles citées ci-dessus.


XI- Contact

L’Utilisateur peut à tout moment (lorsque le site est disponible) contacter l’équipe de Forum Info PC via le formulaire de contact présent sur le site. /contact.php


XII- Régies de publicité tierces

Forum Info PC utilise les services de régies de publicité tierces, tel que Google AdSense, afin de diffuser des annonces. Ces régies publicitaires utilisent des cookies pour enregistrer des données concernant l’Utilisateur sur sa navigation. Il est possible de désactiver l’enregistrement de ces données via le lien http://www.google.com/privacy/ads/


XIII- Copier les présentes CGU

Vous pouvez copier et modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation pour vos sites, du moment que vous en demandez la permission, qu’un lien menant vers Forum Info PC soit installé dans vos CGU et que votre site soit à caractère personnel et non-marchand.


XIV- Hébergement

PlanetHoster
150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec H1A 5A9
Canada


CGU mises à jour le 14/10/2011